Merci de prendre connaissance des différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atlanticpropulsionservice.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Atlantic Propulsion Service
PA de la Guerche
Avenue des frères lumière
44250 Saint Brévin les Pins
France
Tél. : +33 (0)2 40 39 45 47
www.atlanticpropulsionservice.fr
OCTOPUCE
Service GalacSYS
25 rue Popincourt
75011 PARIS
France
Tél. : +33 (0)1 77 69 59 68
www.galacsys.net
CIMAJINE
24 Bis rue Léon Bourgeois
44600 Saint-Nazaire
France
Tél. : +33 (0)6 05 27 03 78
www.cimajine.fr
Vous trouverez ci-dessous les termes de notre engagement concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont nous utilisons ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification. Les données personnelles vous concernant proviennent de votre volonté de nous contacter par notre formulaire de contact. Ces informations ne sont jamais données à des tiers.
Votre adresse e-mail ne nous sert qu’à vous recontacter suite à votre demande d’information. Vous êtes libre, à tout moment, de ne plus recevoir de messages de notre part.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « informatique et libertés », l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant. Ce droit s’exerce par courrier à l’adresse suivante : Atlantic Propulsion Service – PA de la Guerche – Avenue des frères lumière – 44250 Saint Brévin les Pins – France
Le site internet www.atlanticpropulsionservice.fr ainsi que tous les éléments le composant et notamment : les textes, les images fixes ou animées, la charte graphique et les bases de données sont la propriété exclusive de son auteur et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société est interdite. Il en est de même des bases de données accessibles sur le site www.atlanticpropulsionservice.fr qui sont également protégées. La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
Crédits photos : Atlantic Propulsion Service – Shutterstock – CIMAJINE Communication visuelle
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers à l’informatique et aux libertés, les clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Le site internet www.atlanticpropulsionservice.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français. Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité.
La société Atlantic Propulsion Service ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Vous pouvez modifier vos choix en matière de cookies ici